Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOTROL
ALSTOM Technology Ltd, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3264437
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2013
TURBOTROL de ALSTOM Technology Ltd

Présentation de la marque TURBOTROL

Déposée le 23 décembre 2003 par la société étrangère ALSTOM Technology Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TURBOTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société étrangère ALSTOM Technology Ltd domicilié(e) Brown-Boveri-Str7 CH-5401 Baden,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque TURBOTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOTROL est expirée depuis le 23 décembre 2013.

ALSTOM Technology Ltd a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMAX , ESATAN , TURBOMAT , TURBOLINE , ECO2 , TURBOTURN , PROCONTROL , AUTOPLAN , éCO2 , EGATROL


ALSTOM Technology Ltd, société de droit suisse - Brown-Boveri-Str7 CH-5401 Baden,Suisse - Suisse


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Machines servant à mesurer, commander, régler et contrôler le fonctionnement de centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs ou moteurs ; équipements et dispositifs intervenant comme accessoires (parties de machines) dans le fonctionnement physique, chimique, thermodynamique, électrique et/ou électronique de centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs, moteurs. ; centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs, ainsi qu'appareils et équipements intervenant comme accessoires (parties de machines) dans l'exploitation des installations susmentionnées ; installations et équipements pour centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs, moteurs. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels utilisés à des fins scientifiques et technologiques ; logiciels conçus pour l'exploitation de centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs, moteurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et logiciels utilisés dans le domaine des centrales électriques ; logiciels de diagnostic pour le calcul, le traitement, l'exploitation et l'enregistrement des données de fonctionnement et d'arrêt de centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs, moteurs ainsi que pour l'évaluation et le contrôle des données récoltées ; logiciels de diagnostic pour l'analyse et la détection des erreurs dans les installations techniques ; appareils électroniques de mesure, commutation, réglage, signalisation et contrôle ; publications électroniques téléchargeables. Construction, installation, entretien, maintenance, réparation, équipement ou rééquipement de centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs, moteurs ou de leurs pièces détachées. Edition de publications, manuels, matériel de formation, littérature à caractère scientifique ; formation de personnel technique hautement qualité. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de développement relatifs à ces services concernant la construction, la fabrication, l'installation, l'entretien, la maintenance, la réparation, l'installation, l'entretien, la maintenance, la réparation, l'équipement ou le rééquipement de centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs ou moteurs ou de leurs pièces détachées ; services de calcul, de traitement, d'exploitation et d'enregistrement des données se rapportant au fonctionnement ainsi qu'à l'arrêt de centrales électriques, turbines à gaz, turbines à vapeur, installations combinées gaz-vapeur, générateurs, compresseurs, moteurs ainsi qu'à l'évaluation et au contrôle des données récoltées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.